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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKRAPLAST
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clean control driver
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

clean control driver
AKRAPLAST, SAS
jean claude saracco

Numéro de dépôt :
3746486
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2020
clean control driver de AKRAPLAST

Présentation de la marque clean control driver

Déposée par voie électronique le 15 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKRAPLAST et jean claude saracco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « clean control driver » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) AKRAPLAST domicilié(e) 31, avenue de bruxelles ZI les estroublans bp2100 13846 vitrolles cedex 9 - France et jean claude saracco domicilié(e) 31 avenue de bruxelles - 13127 - vitrolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AKRAPLAST domicilié(e) 31, avenue de bruxelles ZI les estroublans bp2100 13846 vitrolles cedex 9 - France.

La marque clean control driver a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clean control driver est expirée depuis le 15 juin 2020.

AKRAPLAST a également déposé les autres marques suivantes : EVOLUTOP , Rénophon , KLOSTRAL


AKRAPLAST, SAS - 31, avenue de bruxelles ZI les estroublans bp2100 13846 vitrolles cedex 9 - France

jean claude saracco - 31 avenue de bruxelles - 13127 - vitrolles - France


AKRAPLAST - 31, avenue de bruxelles ZI les estroublans bp2100 13846 vitrolles cedex 9 - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; Constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux.